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ETI, La Relève

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| 17/03/2023

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Prévention de l’utilisation abusive des conventions fiscales – Cinquième rapport d’examen par les pairs sur le chalandage fiscal

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| 22/03/2023

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| 17/03/2023

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Etude BFR et DSO 2023

Etude/Statistiques
| 20/03/2023

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Application de la notion de contrôle en norme IFRS dans le secteur des énergies renouvelables : proposition d'outils pour une mission d'accompagnement à destination de l'expert-comptable

Mémoire | Mémoire en vente sur www.bibliobaseonline.com
| 05/2022

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NI V. Les interventions du commissaire aux comptes relatives aux opérations concernant le capital social et les émissions de valeurs mobilières - Tome 5 : Emission d'actions de préférence - 3ème édition

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| 17/03/2023

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Comptabilisation des subventions d’investissement en consolidation française

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| 20/03/2023

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Actes de la Conférence sur la procédure disciplinaire

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Immobilisation acquise à l'étranger en euros couverture de la créance de TVA à recevoir en devises

Article | Article de revue
| 03/2023

Ref 158143
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  CSOEC
 

L'obligation de discrétion des administrateurs

Article | Rapport


| 15/12/2022



Ce rapport fait suite aux travaux d’un groupe constitué de spécialistes et présidé par Michel Prada. Il porte à la fois sur l’étendue de l’obligation de discrétion du représentant permanent de l’administrateur personne morale et sur la situation des administrateurs personnes physiques en liens étroits avec un actionnaire personne morale.

 
  
 
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