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Auteur |
NAIJA, Bara |
Thème(s) |
Systèmes comptables, normes IAS IFRS | Audit et commissariat aux comptes |
secteur(s) |
Banque |
Emetteur - Editeur : | Bibliotique |
Page(s) |
146 p. |
Ref |
143608 |
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La norme IFRS 9 "Financial Instruments" a été publiée le 24 juillet 2014 et remplace, depuis le 1er janvier 2018, la norme IAS 39 "Financial Instruments : Recognition and Measurement“. Le volet dépréciation de la norme constitue sans doute l’une des évolutions des normes comptables internationales les plus marquantes des dernières années, dans la mesure où ses impacts dépassent la préparation des comptes stricto sensu. La norme modifie en effet de manière structurante les modalités de suivi du risque de crédit ainsi que les stratégies commerciales, les processus internes, les systèmes informatiques et les contrôles mis en oeuvre par les établissements de crédit. Plus d’un an après son entrée en vigueur, le volet dépréciation de la norme IFRS 9 continue à présenter des enjeux structurants pour les établissements de crédit en France, qui poursuivent l’adaptation de leur dispositif opérationnel et l’affinement de leurs choix méthodologiques au regard des enseignements tirés de la phase de transition et de la confrontation de leurs modèles de provisionnement à la pratique. S’agissant de l’une des estimations comptables les plus complexes, la détermination des pertes de crédit attendues continue de présenter des enjeux importants dans le cadre de l’audit des établissements de crédit, notamment dans un contexte de révision de la norme ISA 540, d’application obligatoire pour l’audit des états financiers ouverts après le 15 décembre 2019. En quoi les pertes de crédit attendues sous IFRS 9 constituent-elles un "cas d’école“ en matière d’audit des estimations comptables complexes ? Quelles sont dans ce contexte les difficultés identifiées par les commissaires aux comptes et les enseignements tirés des premiers audits de la norme IFRS 9 ? Eu égard par ailleurs à la révision de la norme ISA 540, quels sont les aspects sur lesquels le commissaire aux comptes doit adapter sa démarche pour se mettre en conformité avec la norme internationale sur l’audit des estimations ? A partir d’un état des lieux des évolutions apportées par ISA 540 Révisée et des problématiques identifiées dans le cadre des premiers audits de la mise en oeuvre du volet dépréciation de la norme IFRS 9 dans les établissements de crédits, l’objectif ultime de ce mémoire est ainsi de proposer une démarche d’audit des pertes de crédit attendues adaptée à la réalité opérationnelle et conforme à la nouvelle norme d’audit. Sommaire : Première partie : Les enjeux de l'audit des pertes de crédit attendues sous IFRS 9 dans le contexte de la révision de la norme ISA 540 Chapitre 1 : IFRS 9 Phase 2 – Un changement de paradigme dans le suivi et le provisionnement du risque de crédit Chapitre 2 : ISA 540 Révisée – Un renforcement des diligences sur l'estimation comptable et l'information financière communiquée en annexes – Analyse comparative et application à l’audit des pertes de crédit attendues Deuxième partie : Retour d'expériences sur les premiers audits de pertes de crédit attendues et proposition d’une approche d’audit adaptée conforme à ISA 540 révisée Chapitre 1 : Difficultés communément rencontrées et proposition d’une réponse d’audit adaptée Chapitre 2 : Spécificités de mise en oeuvre dans les établissements de crédit en France et points d’attention pour l’audit Sommaire des annexes : Annexe 1 - Arbre de décision pour le classement des actifs financiers Annexe 2 - Illustration pratique – cas fil rouge ECL BANK Annexe 3 - Tableau de synthèse des principales évolutions apportées par ISA 540 Révisée et points d’attention pour le commissaire aux comptes en complément de la Note de la CNCC relative à l'audit des modèles de provisionnement sous IFRS 9 (Outil pratique 1) Annexe 4 - Retour d’expériences sur les premiers audits sous IFRS 9 – compte-rendu d’entretiens Annexe 5 - Informations clés à collecter dans le cadre de la prise de connaissance du dispositif retenu pour la mise en oeuvre de la norme IFRS 9 phase 2 (Outils pratiques 3 et 4) Annexe 6 - Exemple de cartographie des modèles IFRS 9 (Outil pratique 6) Annexe 7 - Proposition de programme de travail sur les traitements informatiques (Outil pratique 12) Annexe 8 - Proposition de procédures substantives sur les modèles en fonction du niveau de risque et de l’appréciation des contrôles (Outil pratique 13) Annexe 9 - Les évolutions apportées par les nouveaux textes du programme IRB Repair
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ISA 540 | PROVISION POUR PERTES ATTENDUES | ESTIMATION COMPTABLE | ETABLISSEMENT DE CREDIT | DEMARCHE GENERALE D'AUDIT | COMMISSAIRE AUX COMPTES | MISSION GENERALE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES | IFRS 9 | PROVISION | NEP-540 | AUDIT | CONTROLE LEGAL DES COMPTES |
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