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Auteur |
CHAMBRIER, Mathilde |
Emetteur - Editeur : | Bibliotique |
Page(s) |
120 p. + Annexes |
Ref |
147393 |
Mise en ligne le |
04/08/2021 |
Mis à jour le |
27/09/2021 |
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Les start-up sont des entreprises atypiques qui connaissent leur propre cycle de développement et dont le business model est à démontrer. Leurs activités innovantes sont développées dans des perspectives de croissance forte et ces sociétés ont pour ce faire d’importants besoins de financement. Elles représentent souvent une part minime du portefeuille client du commissaire aux comptes. Les problématiques liées au frais de R&D et aux aides publiques peuvent être mal appréhendées et sont facilement source d’erreurs au niveau des comptes annuels. Les hypothèses et estimations faites quant à la continuité de l’exploitation sont rapidement remises en cause. Pour autant, il existe au sein des start-up des problématiques similaires permettant d’identifier des réponses et diligences communes. Ce mémoire propose une adaptation du programme de travail du professionnel, en fonction du cycle de vie de la start-up en vue de sécuriser l’audit de ces sociétés. La première partie est axée sur la planification de la mission. En premier lieu, les spécificités des start-up eu égard à leur développement, leur organisation, leur financement et parties prenantes sont développées de façon à mieux appréhender leur environnement, et ainsi faciliter les travaux du professionnel relatifs à la prise de connaissance de l’entité et à l’acceptation de la mission. Pour tenir compte, dans l’approche par les risques, des spécificités des start-up, des agrégats pour le calcul du seuil de signification sont proposés en fonction du cycle de vie de la société. Le risque de fraude est abordé par l’analyse du triangle de fraude, qui met en avant les enjeux attachés à la start-up, susceptibles de se matérialiser par des comptes ne donnant pas une image fidèle. Les risques inhérents aux deux grandes étapes du cycle de vie de la start-up, que sont l’amorçage et le décollage sont décrits. Pour appréhender les risques liés au contrôle, des questionnaires destinés à évaluer les procédures de contrôle internes ont été développés. La seconde partie de ce mémoire développe les diligences que peut mettre en œuvre le professionnel pour répondre aux risques liés à la phase d’amorçage et notamment ceux afférents : - à la validation des conditions d’activation prévues par le PCG pour l’enregistrement des frais de développement générés en interne, - à la correcte évaluation des actifs incorporels sur lesquels repose en grande partie la valeur de la start-up. Les projets sont soumis à de fortes incertitudes : techniques, scientifiques, de financement, mais également de marché. Ces facteurs peuvent fortement impacter la valeur de l’actif, - aux aides publiques qui financent des actifs incorporels. Bien que le traitement comptable des aides relève d’une décision de la direction, le professionnel devra s’assurer qu’elles ne renvoient pas une image erronée de la start-up. Sont également abordés les erreurs dues à une mauvaise appréhension des clauses des conventions et les risques qu’elles présentent pour la continuité de l’exploitation. Dans une phase plus avancée de son cycle de vie, la start-up réalise ses premières ventes (phase de décollage) ; se pose alors pour le commissaire aux comptes la question de la validation de la méthode de reconnaissance du chiffre d’affaires et de la marge. Les start-up, en particulier dans le domaine numérique, vendent souvent des offres composites (offre comprenant plusieurs prestations). Les prestations afférentes à ces contrats et les obligations qui en découlent sont souvent mal appréhendées. Ce mémoire propose des outils qui aident le professionnel à analyser et valider la méthode de reconnaissance du chiffre d’affaires et de la marge. Tant que le business model n’est pas approuvé par le marché, la start-up est confrontée au risque de continuité de l’exploitation. La presse évoque couramment le cas des start-up "zombies", qui après une ou plusieurs levées de fonds n’arrivent pas à financer leur développement commercial du fait d’une mauvaise gestion des liquidités. L’appréciation du risque de continuité d’exploitation doit être adaptée ; les indices de baisse d’activité, premiers signes de difficultés dans les entreprises traditionnelles, ne peuvent être appliqués aux start-up. Des indicateurs portant sur la consommation dans le temps de la trésorerie sont à privilégier. L’intérêt étant pour le professionnel de valider la correcte application de la convention de continuité de l’exploitation et de ne pas manquer à son devoir d’alerte. Sommaire : Partie 1 : Connaissance de la start-up et de son environnement dans une approche de planification de la mission Chapitre I : Présentation des start-up, de leur cycle de vie et de l’évolution de leur gouvernance Section 1 : Le cycle de vie des start-up Section 2 : Les organes de gouvernance et leur impact sur la start-up Section 3 : Les autres parties prenantes et leur influence sur l’entité Chapitre II : Approche générale du risque d’audit dans les start-up Section 1 : Approche générale du risque de fraude dans les start-up Section 2 : Évaluation du risque d’anomalies significatives dans les start-up Partie 2 : Phase de création et d’amorçage : étude des risques et proposition d’une démarche d’audit adaptée Chapitre I : Principales problématiques liées aux frais de recherche et de développement Section 1 : Charge ou investissement, validation du traitement comptable par le commissaire aux comptes Section 2 : Problématiques liées à l’évaluation des frais de recherche et de développement Chapitre II : Problématiques liées aux incitations publiques : subventions et avances conditionnées Section 1 : Obtention de l’aide publique : validation du traitement comptable Section 2 : Levée des risques relatifs aux suivis des aides Partie 3 – Décollage : nouveaux risques induits par le développement commercial Chapitre I : Start-up, risques liés à la reconnaissance du chiffre d’affaires et de la marge Section 1 : Les difficultés liées à la validation du chiffre d’affaires issu des prestations de services numériques pour le commissaire aux comptes Section 2 : Comptabilisation du chiffre d’affaires : valider les prestations identifiées dans le cadre de contrats composites Section 3 : Validation par le commissaire aux comptes des options retenues pour la reconnaissance de la marge Chapitre II : Apprécier les perspectives de continuité d’exploitation d’une start-up : distinguer la normalité d’une situation préoccupante Section 1 : Déceler les faits de nature à compromettre la continuité de l’exploitation Section 2 : Réagir face aux faits de nature à compromettre la continuité de l’exploitation Sommaire des annexes : Annexe 1 : Questionnaire de prise de connaissance de la direction de la start-up Annexe 2 : Suivi des aides publiques Annexe 3 : Questionnaire de contrôle de l’annexe des comptes annuels Annexe 4 : Check list des risques de fraude appliquée aux start-up . Annexe 5 : Synthèse des risques de fraude appliquée aux start-up Annexe 6 : Identification des utilisateurs des états financiers et de leurs attentes Annexe 7 : Identification des risques significatifs au niveau des comptes, des postes et des informations à fournir dans les start-up Annexe 8 : Contrôle du respect des conditions liées au statut de JEI et points de vigilance Annexe 9 : Contrôle des exonérations des cotisations patronales – Statut JEI Annexe 10 : Feuille de suivi des bons de souscription et de calcul de l’effet dilutif Annexe 11 : Questionnaire de prise de connaissance des procédures de contrôle interne : R&D, CIR et CII Annexe 12 : Questionnaire de prise de connaissance des procédures de contrôle interne : subventions Annexe 13 : Questionnaire de prise de connaissance des procédures de contrôle interne : chiffre d’affaires Annexe 14 : Echelles des IRL et TRL Annexe 15 : Cycle de R&D et échelle des TRL Annexe 16 : Questionnaire de validation de l’étude de faisabilité technique Annexe 17 : Exemples de mentions à insérer au niveau de la lettre d’affirmation Annexe 18 : Contrôle des estimations comptables relatives aux frais de développement Annexe 19 : Revue analytique des charges de personnel activées Annexe 20 : Contrôle des charges de personnel activées Annexe 21 : Arbre d’analyse des tests de dépréciation au niveau de l’actif seul ou d’un groupe d’actifs Annexe 22 : Impact sur les états financiers des différentes modalités de reprise des subventions Annexe 23 : Contrôle des subventions Annexe 24 : Traitements comptables en cas de risque de reversement d’une subvention Annexe 25 : Tableau de suivi et d’imputation des aides sur le CIR Annexe 26 : Avances conditionnées : exemples d’écritures comptables Annexe 27 : Arbre des dépendances Annexe 28 : Grille d’aide à l’analyse des contrats Annexe 29 : Application de la grille d’analyse des contrats – Exemple 1 Annexe 30 : Application de la grille d’analyse des contrats – Exemple 2 Annexe 31: Application de la grille d’analyse des contrats – Exemple 2, cas 2 Annexe 30 : Application de la grille d’analyse des contrats – Exemple 2, cas 1 Annexe 31 : Application de la grille d’analyse des contrats – Exemple 2, cas 2 Annexe 32 : Analyse de l’impact de deux modalités de reconnaissance du chiffre d’affaires Annexe 33 : Types d’informations produites par l’entreprise Annexe 34 : Les 20 causes d’échecs les plus recensées dans les start-up Annexe 35 : Analyse des risques liés à la continuité d’exploitation au niveau macro-environnemental Annexe 37 : Questionnaire de contrôle du rapport de gestion Annexe 38 : Continuité de l’exploitation, incidence sur le rapport du commissaire aux comptes
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START-UP | PROGRAMME DE TRAVAIL | FRAIS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT | RECONNAISSANCE DU CHIFFRE D’AFFAIRES | CONTINUITE D'EXPLOITATION | RISQUE D'AUDIT | FRAUDE | PLANIFICATION DE LA MISSION | EVALUATION DES RISQUES | RISQUE D'ANOMALIE SIGNIFICATIVE | IMMOBILISATION INCORPORELLE | COMMISSAIRE AUX COMPTES | COMPTES ANNUELS | CONTROLE LEGAL DES COMPTES | MISSION GENERALE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES |
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Adaptation du programme de travail du commissaire aux comptes en vue d'une réduction du risque d'audit dans les start-up : appui sur le cycle de vie Notice du mémoire | Bibliotique | 00/11/2020 |
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