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Auteur |
JUNG, Hervé |
Emetteur - Editeur : | Bibliotique |
Page(s) |
178 p. |
Ref |
149966 |
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Les orchestres, de forme associative, sont présents sur l’ensemble du territoire français et présentent une croissance importante ces dernières années ; le nombre de structures associatives dans le domaine de la musique ayant progressé de plus de 29 % entre 2011 et 2017. Cependant, quelle que soit leur origine, ces associations qui souhaitent se pérenniser ont de forts besoins de structuration et d’accompagnement. Les organes de direction de ces ensembles sont le plus souvent composés de bénévoles qui ne disposent pas toujours des compétences et des connaissances nécessaires pour faire face à l’ensemble de leurs obligations et pour développer sereinement l’association. Cette situation les expose à de nombreux risques fiscaux, juridiques, sociaux et financiers qui peuvent mettre en péril la structure. Le manque de structuration peut également les amener à manquer des opportunités importantes et compliquer la réalisation de leur saison musicale ainsi que les projets de plus grande ampleur tels qu’une tournée. La problématique principale du sujet peut se résumer comme suit : Comment l’expert-comptable peut-il accompagner un orchestre de forme associative dans la réalisation de sa saison musicale ? Les objectifs de ce mémoire sont triples : - proposer un guide d’accompagnement des orchestres associatifs à destination de l’expert-comptable ; - sensibiliser l’expert-comptable aux principales problématiques des risques qui entourent ce type d’entité ; - proposer des outils et des exemples concrets sur lesquels s’appuyer. En pratique, entamer la relation d’accompagnement ne peut avoir lieu qu’après trois étapes préliminaires, qui seront développées dans la première partie de ce mémoire, à savoir : 1. Comprendre les règles du secteur, 2. Identifier les acteurs de la vie associative, leurs attentes et leurs influences, 3. S’assurer de la législation applicable à la situation. L’outil pratique 1 (OP1) est une application Excel de questionnaire permettant à l’expert-comptable d’analyser la situation de l’association vis-à-vis de son caractère lucratif ou non lucratif. Cette étape permet de déterminer la législation applicable à l’association. À ce titre les outils et les exemples proposés seront appliqués tout au long du mémoire à l’orchestre FIL ROUGE, un exemple tiré de l’expérience personnelle de l’auteur. La deuxième partie de ce mémoire présente les principaux modes de financement d’un orchestre ainsi que les principaux risques auxquels s’expose ce type de structure. Ces éléments sont les préoccupations majeures des organes de gestion des orchestres et l’expert-comptable peut les aider à se sécuriser. L’OP2 est une application Excel présentant de multiples questionnaires de diagnostics permettant à l’expert-comptable de mener ses analyses et d’apporter des solutions à son client afin que celui-ci puisse se consacrer sereinement à sa saison musicale. C’est lorsque l’expert-comptable maîtrise le contexte d’intervention et que les risques ont été couverts qu’il peut fournir son appui à la réalisation des projets. La troisième partie propose des méthodes et des outils opérationnels à l’expert-comptable afin que celui-ci puisse proposer des solutions pour la réalisation pratique de la saison musicale et de la tournée : - la mise en place de l’organisation de la comptabilité afin qu’elle soit au service de la gestion de l’association ; - l’OP3 est une application Excel permettant d’effectuer des budgets détaillés pour chaque projet de la saison tout en conservant une vision globale afin de conserver de la cohérence ; - l’OP4 est un outil Excel permettant d’effectuer des prévisions de trésoreries afin d’anticiper les défaillances ; - les modalités et les points majeurs dans la réalisation d’une tournée ; - les rapports à établir une fois la saison musicale achevée. Sommaire : Partie 1 - Appréciation du secteur et adaptation de la mission de l’expert-comptable Chapitre 1. Décryptage des spécificités du secteur des associations "orchestre" Section 1 - L’activité de la culture musicale en France Section 2 - les principales parties prenantes de l’association et leurs attentes Section 3 - Particularités règlementaires liées à l’activité à prendre en compte par l’expert-comptable Chapitre 2. Détermination du cadre de la mission de l’expert-comptable Section 1 - Loi anti-blanchiment et acceptation de la mission Section 2 - Détermination de la fiscalisation de l’association Partie 2 - Apport de l’expert-comptable dans la sécurisation de l’association et de son financement Chapitre 1. Accompagnement de l’expert-comptable dans la recherche de financements Section 1 - Les financements par les concerts Section 2 - Les financements privés Section 3 - Les financements publics Chapitre 2. Diagnostics des risques et solutions par l‘expert-comptable Section 1 - La mission de diagnostic : principe et outils Section 2 - Principaux risques pour l’association et exemples de solutions Partie 3 - Proposition d’un guide d’accompagnement pour la réalisation d’une saison musicale Chapitre 1. Projection et suivi : outils et méthodes pour l’expert-comptable au cœur du projet Section 1 - La comptabilité analytique : l’organisation au service de l’association Section 2 - Détermination des couts et budgets pour fixer les objectifs de la saison Section 3 - Conception d’un prévisionnel de trésorerie Chapitre 2. Tournée de fin de saison et comptes-rendus finaux Section 1 - La tournée musicale par contrat de cession Section 2 - Comptes-rendus de fin de saison Sommaire des annexes : Annexe 1 - Modèle de contrat d’engagement, extrait d’un modèle disponible auprès du ministère de la Culture Annexe 2 - Fiche de renseignements Orchestre Fil Rouge Annexe 3 - Application de l’OP1 à l’orchestre FIL ROUGE Annexe 4 - Modèle rescrit "fiscalité "pour un orchestre Annexe 5 - Modèle rescrit "dons" pour un orchestre Annexe 6 - Modèle convention de mécénat Annexe 7 - Modèle convention de parrainage Annexe 8 - Tableau de synthèse du financement privé Annexe 9 - Nouveau schéma de comptabilisation d’une subvention d’investissement Annexe 10 - Application de l’OP2 à l'orchestre FIL ROUGE Annexe 11 - Détermination du plan analytique et des clés de répartition appliqués à l’orchestre FIL ROUGE Annexe 12 - Simulations de droits d’auteur Annexe 13 - Application de l’OP3 à l’orchestre FIL ROUGE Annexe 14 - Application de l’OP4 à la trésorerie de l’orchestre FIL ROUGE Annexe 15 - Compte-rendu financier de l’orchestre FIL ROUGE Annexe 16 - Modèle de fiche de suivi et valorisation des temps des bénévoles
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