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Auteur |
VOGEL, Benjamin |
Emetteur - Editeur : | Bibliotique |
Page(s) |
139 p. et 95 p. |
Ref |
156041 |
Mise en ligne le |
18/10/2022 |
Mis à jour le |
25/10/2022 |
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Les activités de marché ont une place prépondérante dans les activités de nombreux établissements, que ce soit pour leur compte propre afin d’optimiser leurs liquidités ou pour le compte de leurs clients. Il s’agit d’activités qui se concentrent sur les produits financiers et sur les marchés de capitaux. Au sein des établissements de crédit, les activités de Banque de Financement et d’Investissement (BFI) offrent la plus grande concentration d’instruments financiers, compte tenu notamment du poids prépondérant des activités de marché dans leur business model. En raison de la spécificité de ces activités, des normes comptables et du cadre réglementaire régissant ces activités, le commissaire aux comptes doit adapter sa démarche d’audit et mener des diligences spécifiques. L’objectif de ce mémoire est de fournir au commissaire aux comptes des éléments concrets d’application sur l’audit des activités de marché d’un établissement de crédit. Ce mémoire détaille les problématiques liées à l’audit de ces activités et fournit pour chacune des propositions concrètes de réponses pour le professionnel de l’audit, ainsi que des outils pertinents pour l’assister dans la mise en œuvre de sa mission, depuis la prise de connaissance de l’environnement de son client jusqu’à l’émission de son rapport. La première partie du mémoire est dédiée au contexte de la mission et à la préparation de l’intervention du commissaire aux comptes. Il s’agit ici d’évoquer en quoi les activités de marché sont spécifiques (en termes d’organisation des banques, en termes de produits proposés). Elle couvre également les principaux textes comptables, à la fois en normes françaises et IFRS, et réglementaires qui encadrent ces activités : la connaissance de ce contexte est une clé indispensable pour la réalisation des travaux par le commissaire aux comptes. Des exemples de schémas comptables sont proposés à cette fin. Compte tenu de ces éléments, cette partie se termine par la nécessité d’adapter l’équipe d’audit afin de disposer de profils pertinents pour ces travaux, que ce soit par un recrutement ciblé (via la proposition de fiches de recrutement) et/ou par des plans de formations dédiés. La deuxième partie de ce mémoire aborde les problématiques liées à la prise de connaissance de l’environnement du client et la réponse d’audit du commissaire aux comptes. Cela passe par la rédaction d’un plan de mission, dont une proposition d’exemple accompagne ce mémoire, qui intègre notamment une matrice des risques. Ce document central dans l’approche d’audit permet au commissaire aux comptes d’identifier les principaux risques et travaux à mener, en ce qui concerne les principaux postes (notamment les titres détenus et les dérivés via le hors bilan). Le mémoire traite également dans cette partie de la répartition des travaux au sein de l’équipe d’audit entre les auditeurs financiers, les experts en finance quantitative et les spécialistes informatiques, en proposant un programme de travail pour chacun. Enfin, il expose diverses missions d’intérims d’évaluation des principaux dispositifs de contrôles internes des activités de marché : du chainage des informations depuis les systèmes du Front Office jusqu’à la comptabilité, mais surtout la valorisation des opérations. La dernière partie détaille quant à elle le déroulé de la mission d’audit au final, notamment dans la mise en œuvre des travaux sur les principaux cycles. Des modèles de fiches d’entretiens et des illustrations de travaux à mener accompagnent cette partie. Le dernier chapitre de cette partie évoque les processus de validation de l’information financière avec les spécificités des activités de marché, en proposant notamment des questionnaires adaptés. Enfin, cette partie présente deux typologies de SACC récurrents avec des outils de mise en œuvre : le rapport de protection des avoirs de la clientèle et les lettres de confort sur les émissions. La conclusion de ce mémoire revient sur les grands enjeux couverts par celui-ci et insiste sur le caractère central du processus de valorisation et donc du contrôle interne dans ces activités. Elle souligne les qualités nécessaires d’animation d’une communauté de spécialistes et d’experts pour mener l’audit à son terme, et évoque en ouverture les grandes problématiques futures sur ces activités : le développement des réglementations "vertes", la digitalisation et le poids croissant de la donnée. Sommaire : Partie 1 : Contexte de la mission et préparation du cabinet Chapitre 1 : Les spécificités des activités de marché : l’organisation des clients et les produits Section 1 : L’organisation des activités de marché au sein d’une banque Section 2 : Les produits proposés Chapitre 2 : Les principales règles comptables et réglementaires en vigueur Section 1 : Principales règles comptables Section 2 : L'environnement réglementaire Chapitre 3 : L'adaptation à ce contexte d'une équipe d'audit Section 1 : En amont le recrutement de profils adaptés Section 2 : En continu la formation et la coordination Partie 2 : Prise de connaissance du client et réponse à l'approche par les risques Chapitre 1 : Plan de mission : identification des risques et des réponses d'audit Section 1 : Les titres acquis Section 2 : Les autres postes Chapitre 2 : Répartition des tâches au sein des équipes et articulation entre les travaux des experts et les équipes d'audit Section 1 : Les travaux de l'équipe d'audit Section 2 : Les travaux des experts et spécialistes Chapitre 3 : Déroulé des missions d'intérim : exemples de missions Section 1 : Processus de chainage de l’information du Front Office à la comptabilité et contrôles associés Section 2 : Valorisation Partie 3 : Déroulé de la mission et émission des rapports Chapitre 1 : Les travaux et la formalisation des conclusions Section 1 : Les titres détenus : réalité et exhaustivité Section 2 : Les titres détenus : valorisation Section 3 : Les autres postes et travaux Chapitre 2 : La validation des états financiers, les rapports et les SACC récurrents Section 1 : Revue des états financiers et rapport du commissaire aux comptes Section 2 : Illustrations de SACC récurrents Sommaire des annexes : Annexe 1 : Sondage réalisé en avril-mai 2020 auprès d’auditeurs financiers intervenant sur l’audit de banques avec des activités de marché Annexes 2 : Compte rendu d’entretien des professionnels Annexe 2.1 : Compte rendu d’entretien avec Florian Jeufrault, réalisé le 5 février 2022 Annexe 2.2 : Compte rendu d’entretien avec Laurent Fugoni, réalisé le 28 janvier 2022 Annexe 2.3 : Compte rendu d’entretien avec Laurent Tavernier, réalisé le 31 janvier 2022 Annexe 2.4 : Compte rendu d’entretien avec Kévin Mullier, réalisé le 7 février 2022 Annexe 2.5 : Compte rendu d’entretien avec Christophe Bonnefoy, réalisé le 1er février 2022 . Annexe 2.6 : Compte rendu d’entretien avec Matthieu Duponchel, réalisé le 2 février 2022 Annexes 3 : Récapitulatif des textes comptables de référence pour les activités de marché et exemples de schémas comptables Annexe 3.1 : Principaux textes comptables Annexe 3.2 : Exemple de schémas comptables pour des swaps de taux Annexes 4 : Schémas et outils en lien avec IFRS 9 Annexe 4.1 : Arbre de décision pour la classification sous IFRS 9 Annexe 4.2 : Questionnaire de détermination du caractère SPPI Annexe 4.3 : Impacts comptables de changement de modèles de gestion sous IFRS 9 Annexe 4.4 : Schéma récapitulatif de la dépréciation sous IFRS 9 Annexes 5 : Schémas et outils en lien avec IFRS 13 Annexe 5.1 : Exemple de méthodologie de détermination de la juste valeur d’instruments financiers Annexe 5.2 : Schéma récapitulatif de comptabilisation du Day One Profit Annexes 6 : Schémas et tableaux en lien avec les normes comptables françaises Annexe 6.1 : Tableau récapitulatif du traitement comptable des titres en normes comptables françaises (résumé du règlement ANC 2014-07 Annexe 6.2 : Tableau récapitulatif de correspondance des catégories comptables des titres entre normes comptables françaises et IFRS Annexe 6.3 : Récapitulatif de l’article 2381-2 de l’ANC 2014-07 relatif aux transferts de catégorie interdits en normes comptables françaises Annexe 6.4 : Exemple de divergences entres normes françaises et IFRS sur les dates de comptabilisation initiale et conséquences comptables Annexe 7 : Fiche récapitulative des acteurs de la banque dans les activités de marché Annexe 8 : Glossaire de produits financiers Annexes 9 : Exemples de fiches de poste Annexe 9.1 : Exemple de fiche de poste d’un expert en finance quantitative Annexe 9.2 : Exemple de fiche de poste d’un auditeur informatique Annexe 9.3 : Exemple de fiche de poste d’un auditeur financier spécialisé en Banque Annexes 10 : Plans de formation Annexe 10.1 : Proposition de plan de formation des équipes d’assistants Annexe 10.2 : Proposition de plan de formation des équipes responsables de mission Annexe 10.3 : Proposition de plan de formation des plus expérimentés Annexe 11 : Liste de documents par département Annexe 12 : Détermination des risques Annexe 12.1 : Questionnaire d’aide à la détermination du risque inhérent Annexe 12.2 : Exemple de matrice des risques de la WallStreet Bank Annexe 13 : Exemple de programme de travail de la WallStreet Bank Annexe 14 : Exemple de plan de mission de la WallStreet Bank Annexes 15 : Guide de recours aux experts en finance quantitative et lettre de mission Annexe 15.1 : Guide de recours aux experts en finance quantitative Annexe 15.2 : Exemple de lettre de mission pour un expert en finance quantitative Annexes 16 : Cartographie des systèmes d’information de la WallStreet Bank et exemple de détermination des travaux de l’audit informatique Annexe 16.1 : Exemple de cartographie des systèmes d’information de la WallStreet Bank Annexe 16.2 : Fichier de détermination des travaux de l’audit informatique Annexe 17 : Note de la CNCC sur l’approche d’audit d’une fonction externalisée dans le secteur bancaire Annexes 18 : Exemples de flowcharts des principaux processus de contrôle interne sur les activités de marché et indication des principaux contrôles Annexe 18.1 : Flowchart et plan de contrôle de l’enregistrement d’une transaction Annexe 18.2 : Flowchart et plan de contrôle d’un dispositif de limites Annexe 18.3 : Flowchart et plan de contrôle du dispositif de valorisation et d’IPV Annexe 18.4 : Flowchart et plan de contrôle du dispositif de suivi de l’observabilité Annexe 18.5 : Cycle de vie d’un modèle de valorisation Annexes 19 : Guides d’entretiens avec les principales directions Annexe 19.1 : Guide d’entretien avec le Front Office Annexe 19.2 : Guide d’entretien avec le Middle/Back Office Annexe 19.3 : Guide d’entretien avec la Direction des Risques Marchés et le département en charge du suivi des modèles Annexe 19.4 : Guide d’entretien avec le Service d’Analyse des Résultats Annexe 20 : Modèle de questionnaire de revue des estimation comptable (ISA 540 Révisée) Annexe 21 : Mémo de revue des travaux des experts et spécialistes Annexe 22 : Exemple de feuille de travail de revue du passage du résultat IFRS au résultat en normes françaises Annexe 23 : Exemple de note de synthèse pour la Direction de la WallStreet Bank Annexes 24 : Questionnaires de revue des notes annexes (normes françaises et IFRS) Annexe 24.1 : Extrait d’un questionnaire de validation de l’annexe sociale en normes comptables françaises d’activités de marché d’un établissement de crédit Annexe 24.2 : Extrait d’un questionnaire de validation de l’annexe en normes comptables IFRS d’activités de marché d’un établissement de crédit Annexe 25 : Programme de travail et modèles de livrables pour le rapport sur la protection des avoirs de la clientèle Annexe 26 : Proposition de trois livrables pour des lettres de confort sur un programme d’émission EMTN
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