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Auteur |
LOILLIER, Mickaël Vito |
Thème(s) |
Comptabilité française | Comptabilité étrangère |
Editeur : | Bibliotique |
Page(s) |
163 p. |
Notes |
Mémoire d'expertise comptable |
Ref |
70432 |
Mise en ligne le |
30/08/2021 |
Mis à jour le |
27/09/2021 |
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Sommaire : I- Contexte réglementaire des amortissements et dépréciations d'actifs, nouveautés et inspirations des IAS 16 et IAS 36 A- Principales règles internationales applicables 1- Les normes IAS 16, IAS 36 et leurs principales caractéristiques 2- L'influence des pratiques américaines - la norme FAS 144 B- Cadre légal français et nouveautés de l'IAS 36 1- Textes applicables en droit français 2- Rapprochement de l'IAS 36 et des règles françaises 3- Principales divergences entre IAS 36 et règles françaises et limites II- Difficultés d'application pratique du règlement n° 2002-10 du CRC A- Présentation de la situation au 31 décembre 2002 1- Enoncé de la situation 2- Traitements comptables au 31 décembre 2002 B- Impacts des mesures transitoires prévues par le règlement n° 2002-10 du CRC pour 2003 et 2004-03-30 1- Les provisions pour grosses réparations 2- L'approche par composants C- Dépréciation des actifs 1- Application du règlement n° 2002-10 du CRC 2- Intérêts et limites de l'approche selon l'IAS 36 - les UGT III- Impacts de l'avis n° 2002-07 du CNC sur l'entreprise et sur la démarche des professionnels experts-comptables et commissaires aux comptes A- Impacts de l'application de l'avis n° 2002-07 sur l'entreprise 1- Une information financière modifiée et des incidences à appréhender 2- Une réorganisation de l'entreprise qui dépasse l'aspect comptable B- Enjeux et démarche des professionnels 1- Enjeux pour la profession 2- Nouvelle démarche dans les cabinets d'expertise comptable et de commissariat aux comptes IV- ANNEXES A- Règlement n° 2002-10 du CRC B- Principales informations relatives à l'amortissement et la dépréciation des actifs corporels à fournir en annexe aux comptes annuels selon les normes IAS 16 et IAS 36 C- Supports et outils d'aide à la mise en application des nouvelles règles d'amortissement et de dépréciation des actifs corporels D- Exemple de notes à fournir en annexe aux états financiers des comptes individuels E- Modèle de support de formation sur les règles d'amortissement et de dépréciation des actifs corporels dans les comptes individuels F- Cycle immobilisations corporelles : modèle d'outil d'audit (à jour des avis n° 2002-07, 2002-12 du CNC et du règlement n° 2002-10 du CRC)
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AMORTISSEMENT | DEPRECIATION | ACTIF | COMPTES ANNUELS | COMPTES SOCIAUX | IAS 16 | IAS 36 | EXPERT COMPTABLE | COMMISSAIRE AUX COMPTES | ETATS FINANCIERS | PROFESSION COMPTABLE | MISSION | MISSION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES |
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Règlement CRC n° 2002-10 du 12 décembre 2002 relatif à l'amortissement et à la dépréciation des actifs Pub. Officielle | Règlement CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 12/12/2002 Avis n° 2002-07 du 27 juin 2002 relatif à l'amortissement et à la dépréciation des actifs Pub. Officielle | Avis CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 27/06/2002 Avis n° 2002-12 du 22 octobre 2002 relatif à l'amortissement et à la dépréciation des actifs Pub. Officielle | Avis CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 22/10/2002 |
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