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Auteur |
ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES |
Emetteur - Editeur : | ECM |
Cote |
CC 812 |
Page(s) |
32 p. |
Collection |
Mémentos d'experts |
Ref |
91086 |
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Aujourd’hui, l’Ordre des Experts-Comptables vous propose ce plan de comptes qui reprend non seulement les particularités comptables des associations mais aussi toutes les modifications du plan comptable général intervenues depuis 1999. Les associations et fondations qui doivent établir ou qui établissent volontairement des comptes annuels (comprenant un bilan, un compte de résultat et une annexe) sont tenues d’appliquer les dispositions du plan comptable général. Cependant, présentant des spécificités liées à leurs statuts et à leur fonctionnement, le PCG, de par ses dispositions générales, ne permet pas de traduire fidèlement l’intégralité des opérations réalisées par ces entités. Le plan de comptes issu du PCG a fait l’objet d’une adaptation, pour prendre en compte les caractéristiques de ces structures, à travers le règlement du comité de la réglementation comptable n° 99-01 du 16 février 1999.
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PLAN COMPTABLE | ASSOCIATION | FONDATION |
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Pocket associations - juridique, comptable, fiscal, social Ouvrage | ECM | 00/03/2008 Règlement CRC n° 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations Pub. institutionnell | Règlement Autorité des Normes Comptables | 16/02/1999 L'expert en poche - Les associations Ouvrage | ECM | 00/07/2011 Code associations 2011 Ouvrage | Ouvrage papier AECS && Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables | 00/01/2012 Code des associations 2012 Ouvrage | Ouvrage papier OEC && PUF | 00/12/2011 Plan de comptes - Associations et fondations Ouvrage | Ouvrage papier AECS | 00/09/2011 Les associations Ouvrage | Ouvrage papier AECS | 00/05/2014 Plan de comptes des associations et fondations Ouvrage | Ouvrage papier AECS && Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables | 00/09/2019 |
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